Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRC LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXE SIECLE
LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE

Numéro de dépôt :
92421356
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque CRC LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXE SIECLE

Déposée le 3 juin 1992 par LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRC LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXE SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE, domicilié(e) Maison Saint-Joseph, 10260 Saint-Parres-lès-Vaudes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de la CONTRE-REFORME CATHOLIQUE Président Bruno Bonnet-Eymard - France.

La marque CRC LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXE SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRC LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXE SIECLE est expirée depuis le 3 juin 2002.

LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMMUNION PHALANGISTE COMMUNION PHALANGISTE CP


LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE - Maison Saint-Joseph, 10260 Saint-Parres-lès-Vaudes - France


Association de la CONTRE-REFORME CATHOLIQUE Président Bruno Bonnet-Eymard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Reproduction du son et des images; support d'enregistrement magnétiques; cassettes et vidéocassettes et disques Produits de l'imprimerie; reliure; photographie; matériel d'intruction et d'enseignement; clichés Editions de livres, de revues; production de spectacles, de films, locations de films et d'enregistrement cassettes et vidéocassettes; activités de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement; conduite de colloques conférences, congrès, expositions à but culturel et éducatif.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéos.Gestion de lieux d'expositions.Imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.